| 1866 - 1921 | 1866-1921 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1866 – 1946 | 1866 – 1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1867 – 1948 | 1867–1948 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1ère série Au sein d’une même série, il peut y avoir deux séries de volumes qui couvrent les mêmes périodes chronologiques, une série générale et une série complémentaire. Dans les faits, il ne s’agit que d’une série de feuillets oubliés lors de la reliure de la première série. Comme ils couvrent cependant la même période chronologique, les volumes n’ont pas été numérotés e... | 1866-1967 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1ère série Au sein d’une même série, il peut y avoir deux séries de volumes qui couvrent les mêmes périodes chronologiques, une série générale et une série complémentaire. Dans les faits, il ne s’agit que d’une série de feuillets oubliés lors de la reliure de la première série. Comme ils couvrent cependant la même période chronologique, les volumes n’ont pas été numérotés et ils s... | 1866-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1ère série, feuillets généraux Au sein d’une même série, il peut y avoir deux séries de volumes qui couvrent les mêmes périodes chronologiques, une série générale et une série complémentaire. Dans les faits, il ne s’agit que d’une série de feuillets oubliés lors de la reliure de la première série. Comme ils couvrent cependant la même période chronologique, les volumes n’ont pas été numérotés et ils s... | 1866-1938 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1877-1964 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1867-1954 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1964 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1967 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1921 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1961 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1864-1958 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1871-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série [feuillets principaux et déclassés] | 1866-1958 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série, feuillets généraux | 1866-1959 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 3e série | 1867-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Achenheim | 1813-1974 | 3 P 244 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition 3 Q 31500) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de ré... | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics et actes administratifs | 1856-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes extra-judiciaires Ce sont les actes d’huissiers, de commissaires priseurs et de gardes assermentés (exploits, significations et procès-verbaux), enregistrés chronologiquement. On y trouve la date d’enregistrement, la date et la nature du jugement ainsi que la date et la nature de l’acte, le nom des parties et le montant des droits à acquitter. Ils sont enregistrés avec les actes civils p... | 1935-1956 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | An XIII-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui - ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits ... | An VII-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | 1805-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération , le nom des contractants et le montant des droits à acquitter. Les actes sont classé... | An XIII-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | An VII-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé dits « classiques » | 1799-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, volume 99 | 4 février 1903 - 25 août 1921 | 3 Q 16445 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Adamswiller Le nom allemand de la commune est Adamsweiler. | 1838-1973 | 3 P 428 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Albé Le nom allemand de la commune est Erlenbach. | 1817-1975 | 3 P 200 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Allenwiller Le nom allemand de la commune est Allenweiler | 1821-1974 | 3 P 429 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |